Mentions légales
Éditeur, hébergement et conditions d'utilisation
1. Éditeur
Le présent site est édité par Débat Scène, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de
8 000 €, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 887 604 129.
SIRET : 887 604 129 00014 — TVA intracommunautaire : FR 19 887604129.
Siège social : 17 cours de l'Intendance, 33000 Bordeaux, France.
Téléphone : 05 56 44 27 90 — Courriel : contact@debatscene.pro.
Gérante et directrice de la publication : Mme Camille Roussel.
2. Hébergeur
Le site est hébergé par o2switch SAS, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.
3. Objet des services
Débat Scène assure la conception, la préparation et l'animation de débats, tables rondes et forums. Chaque prestation fait l'objet d'un devis détaillé et d'une convention précisant le format, la date, les intervenants et les conditions financières.
4. Assurance et déclarations
La société a souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle couvrant ses activités événementielles. Les manifestations ouvertes au public sont, lorsque la loi l'impose, déclarées au préalable auprès de la préfecture de la Gironde.
5. Conditions générales d'utilisation
La navigation sur ce site vaut acceptation des présentes conditions. Le formulaire de contact ne constitue pas un engagement contractuel : il ouvre un échange qui pourra, le cas échéant, aboutir à une proposition écrite.
6. Propriété intellectuelle
Les contenus, la charte graphique et le nom Débat Scène sont protégés. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est prohibée.
7. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige, à défaut de règlement amiable, sera porté devant les tribunaux compétents de Bordeaux.